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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins Sénéclauze Brando
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FONTBRUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTBRUNE
Société des Vins Sénéclauze Brando S.A

Numéro de dépôt :
1552955
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2009

Présentation de la marque FONTBRUNE

Déposée le 25 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins Sénéclauze Brando auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins Sénéclauze Brando domicilié(e) ZI Saint Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2154114) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVSB domicilié(e) (dossier no 2154114) - France.

La marque FONTBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTBRUNE est expirée depuis le 25 septembre 2009.

Société des Vins Sénéclauze Brando a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


Société des Vins Sénéclauze Brando S.A - ZI Saint Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2154114) - France - SIREN 060802980


SVSB - (dossier no 2154114) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154114 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286526 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49159 - Publication au BOPI 1990-11-07

Boissons alcooliques, notamment: vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers